Au cours des prochaines années, nous devrons tous changer d’emploi plusieurs fois au cours de notre vie professionnelle. C’est pour faciliter ces conversions permanentes que le Congé de transition (PCT) a été créé.
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Contents
- S:Apos:Abonnez-vous à Le CPF transitoire, un ambitieux successeur du CIF
- Recouvre-formation ou transition vers le travail, garantie CTP pour les employés
- La liberté de l’employé de choisir sa propre conversion, autonomie encadrée par les règles du CPF
- Quelle rémunération pour l’employé pendant la période de son congé de transition ?
S:Apos:Abonnez-vous à Le CPF transitoire, un ambitieux successeur du CIF
Pendant des années, les employés ont eu l’occasion de mobiliser le permis de formation individuelle (CIF) pour recentrer leur carrière. Adoptée à l’été 2018, la loi sur la liberté de choisir son avenir professionnel a profondément transformé le monde de la formation continue. Le CPF (Compte The Training Staff) a été profondément remanié pour placent les entreprises au cœur de la formation continue.
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Toutefois, en supprimant le CIF en faveur du congé transitoire, les pouvoirs publics ont souhaité renforcer l’autonomie des travailleurs engagés dans un projet de réaménagement. En d’autres termes, lorsqu’un employé souhaite changer d’emploi ou veut changer d’emploi, son CPF lui permettra d’agir plus librement avec ce congé de transition professionnel, déjà baptisé par l’ acronyme CTP ou son nom, transitoire CPF.
Recouvre-formation ou transition vers le travail, garantie CTP pour les employés
Il s’agit de faciliter le recyclage professionnel, appelé à se répandent dans les années à venir. Par conséquent, la durée de ce congé de transition professionnelle n’a pas de limite de durée puisqu’elle est alignée sur la formation pour permettre un tel recyclage.
Quelles sont les conditions pour mobiliser le CTP ?
Pour être admissible à ce PTC, chaque activité doit satisfaire à deux conditions de ce congé individuel transitoire. Les employés doivent être en mesure de justifier l’une ou l’autre des deux conditions suivantes :
- 24 mois d’activité consécutive ou non consécutive avec 12 mois dans la même
- entreprise 24 mois consécutifs ou non consécutifs d’activité au cours des 5 dernières années avec 4 mois contractuel au cours des 12 derniers mois.
Ces conditions sont supprimées pour les travailleurs handicapés ou certains travailleurs licenciés (raison économique et incapacité)
La deuxième condition réside dans le formalisme à respecter, puisque l’employé devra informer l’entreprise dans un délai suffisant ou :
- 60 jours avant le début de la formation si la formation dure moins de 6 mois ou si la formation est à temps partiel
- 120 jours avant le début de la formation, si la durée de l’entraînement est de plus de 6 mois.
La liberté de l’employé de choisir sa propre conversion, autonomie encadrée par les règles du CPF
La société, qui reçoit une demande de PPC de l’un de ses employés, dispose de 30 jours pour répondre et, en l’absence de réponse, il est officialisé que la compagnie a accepté la demande. Dans tous les cas, l’employeur ne peut reporter ce congé transitoire qu’à un maximum de 9 mois. À condition que le salarié ait respecté les conditions de demande du CTP (ancienneté et formalisme), l’entreprise peut justifier le renvoi en se référant aux conséquences néfastes de ce CPT. En outre, elle peut faire valoir le respect des conditions prévues dans les textes, à savoir :
· Le pourcentage d’employés absents en vertu de la CTP ne doit pas dépasser 2 % de la main-d’œuvre pour les entreprises de plus de 100 salariés
· Le PCT n’a pas à bénéficier à plus d’un employé à la fois pour les autres entreprises
L’ employé est-il totalement libre de choisir sa formation ?
Dans tous les cas, l’employé peut se tourner vers le conseil professionnel en évolution (CEP) qui l’aide à définir son projet. Ce dernier doit toujours se rapporter à la certification de la formation en vue du recyclage professionnel.
C’ est là que la demande de CTP est soumise à la Commission Regional Joint Interprofessional (CIPR). Ce dernier étudiera le dossier afin d’en évaluer la pertinence et d’organiser le financement de cette formation. C’est le RCIP, qui autorise l’employé à demander officiellement un congé de transition. Tous les avis de l’ICPIR sont motivés et notifiés au salarié . Il convient toutefois de noter que tous les IRPA ne seront pas formés avant le 1er janvier 2020, et que durant cette phase de, la FONGECIF effectuera ces missions de validation.
Quelle rémunération pour l’employé pendant la période de son congé de transition ?
Tous les employés engagés dans ces la formation professionnelle a droit à un salaire minimum. Ces derniers seront payés par la société si celle-ci compte plus de 50 employés ou directement par le CIPR. Le salaire de référence moyen (CGO) est ensuite calculé à partir des 12 derniers mois pour les employés de l’ISC et des quatre derniers mois pour les contrats à durée déterminée.
Si l’OGC est inférieur au double du montant du SMIC, la rémunération de l’employé sera égale à 100 % du salaire de référence moyen de l’employé. En revanche, si le SMR est supérieur à 2 SMIC, la rémunération dépendra de la durée de la formation entreprise :
- Formation de moins d’un an/1200 heures à temps partiel : 90 % des CGO
- Plus d’un an/ 1200 heures Formation à temps partiel : 90 % des CGO la première année et 60 % les années suivantes.
Avec la création de ce congé de transition Professionnel, les autorités ont voulu répondre au besoin de recyclage, qui augmentera dans les années à Viens. Seul l’avenir indique clairement si le régime est suffisant pour accompagner la révolution anticipée du marché du travail.
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Et selon elle, ce CTP pourrait encourager la conversion ? Ou y a-t-il encore un obstacle à l’élimination ?